Il est compréhensible d’avoir des questions sur la légalité de l’utilisation de la crypto monnaie bitcoin. Il a introduit un tout nouveau modèle qui s’éloigne des régulateurs et des transactions traditionnelles qui régissent les monnaies réelles classiques. Contrairement aux monnaies contrefaites et illégales, qui sont des répliques de devises légales, le bitcoin est totalement différent. Néanmoins, cette monnaie numérique peut être utilisée dans une zone grise en matière de réglementation. Cependant, un bon nombre de préoccupations se résument à des malentendus ou à l’absence de règles concrètes qui le régissent, plutôt qu’à des violations flagrantes de la loi.
Bitcoin : en attente d’une régulation claire
La question entourant la relation entre le bitcoin et la loi dépend vraiment de la façon dont la crypto monnaie est utilisée.
Ce qui inquiète le plus les régulateurs du monde entier, c’est la nature anonyme et décentralisée du bitcoin. Les autorités craignent que la monnaie puisse être utilisée pour le blanchiment d’argent et l’achat de marchandises illicites sans être tracé.
Sa réputation auprès des autorités n’a pas été aidée par son utilisation massive comme moyen de paiement sur le darknet et plus particulièrement sur le désormais très célèbre site d’e-commerce Silk Road (fermé par le FBI en 2013), qui était une plate-forme sur laquelle les utilisateurs pouvaient acheter des marchandises illégales. Mais que les gens utilisent ou non le bitcoin comme moyen de participer à des activités illégales ne rend pas la monnaie numérique elle-même illégale. Cependant, même lorsqu’il est utilisé à des fins légitimes, les règles sont un peu plus complexes.
L’utilisation de bitcoin pour l’achat de biens et de services n’est pas illégale. Cependant, ceux qui minent des bitcoins et les échangent contre des devises traditionnelles peuvent être soumis à des lois spéciales qui régissent ce type d’activité. Jusqu’à présent, ces lois ont rarement, voire jamais, été appliquées pour réprimer son utilisation.
En matière d’imposition, les crypto monnaies sont considérés comme semblables aux actions et aux obligations boursières et la législation fiscale stipule que les acheteurs et/ou les vendeurs doivent la traiter comme telle.
Cependant, la légalité du bitcoin est perçue différemment dans le monde, mais pour la plupart, son utilisation reste relativement sûre tant qu’elle n’est pas liée à des achats ou activités illicites. De nombreux pays ont publié des déclarations indiquant que le bitcoin et autres crypto monnaies ne sont pas réglementées et n’existent pas en tant que monnaies officiellement sanctionnées : un statut qui pourrait mettre les utilisateurs en danger, mais qui ne leur ferait enfreindre aucune loi. Il peut aussi être considéré comme complètement illégal dans certains pays, comme l’Islande par exemple.
En fonction de l’endroit et de la manière dont vous utilisez bitcoin, il est important de se tenir au courant des dernières réglementations concernant cette crypto monnaie. Des questions sur la légalité de bitcoin continueront d’être soulevées.